Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES
Philippe CHARTIN

Numéro de dépôt :
1601211
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
02/07/2000
LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES de Philippe CHARTIN

Présentation de la marque LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES

Déposée le 2 juillet 1990 par Philippe CHARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe CHARTIN, domicilié(e) La Menardière, 41230 COURMEMIN - France.

La marque LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES est expirée depuis le 2 juillet 2000.

Philippe CHARTIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ABONDANCE DANS VOTRE JARDIN , GEPRODIS , JARDIN DU VAL DE FRANCE , PEPINIERES DU VAL DE FRANCE , PLASTI-PRO. , VEGECO , CHARTIN


Philippe CHARTIN - La Menardière, 41230 COURMEMIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Produits horticoles, plantes vivantes, composition florales